conseilsmunicipaux

Cette page donne accès aux comptes rendus des conseils municipaux classés par date.

année 2001

- 11 décembre : présentation du site Internet, enquête publique sur le projet de déclassement d'un talus rue d'Ardy, note liminaire sur l'eau et l'assainissement, décisions modificatives, procédure de reprise des concessions du cimetière, actualisation de la redevance France Télécom, communications du maire et des conseillers

- 18 octobre : reprise des concessions de cimetière, actualisation du régime indemnitaire du personnel communal, mise à disposition du personnel technique communal pour le SIVOM de Challuy-Sermoise, approbation du POS de Magny-Cours, tarifs de location de la salle polyvalente, déclassement des chemins ruraux, renouvellement de l'informatisation de la mairie, informations sur la future communauté d'agglomération, communications du maire et des conseillers

- 17 septembre : annulation nomination délégués commissions CCLA, statuts CCLA, lot 22 du lotissement, subvention Conseil Général pour les eaux usées, consultation des entreprises 2^ème tranche du lotissement, prix cantine et euro, emprunt, occupation domaine public, comptes rendus travaux commissions municipales, communications du maire et des conseillers

- 27 juin : adoption du SDAU, maîtrise d'oeuvre 2ème tranche du lotissement, indemnité du receveur municipal, euro, créance irrécouvrable Loch 2000, transport scolaire SIVOM de Nevers, règlement de la salle polyvalente, élection des membres des commissions de la CCLA, communications du maire

- 5 avril : adoption du compte administratif 2000, vote des quatre taxes, vote du budget primitif 2001, adoption du compte administratif lotissement communal 2000 et votre du budget primitif 2001, vente de la 1^ère tranche du lotissement, lancement de la 2^ème tranche, élection des membres du conseil municipal aux structures intercommunales, constitution de la commission communale des impôts directs, compte-rendu des commissions municipales, communications du maire.

- 22 mars : vote des délégations, élection des membres du conseil municipal aux structures intercommunales et nominations aux commissions

- 16 mars : élection du maire et des adjoints

année 2011	15 décembre 2011 : information sur la cession des pavillons de Nièvre Habitat au Champ Rouage, information sur les décisions du maire, validation du tracé de la ligne à grande vitesse (LGV), signature de la convention avec la Croix Rouge Française, création de poste et avancement de grade, union amicale des maires de la Nièvre, redevance France Télécom, acquisition du terrain rue Réquichot, décisions modificatives, communications du maire, questions des conseillers municipaux 19 septembre 2011 : mise en place de la taxe d'aménagement, exonération de la taxe sur les spectacles, location des tables de la salle polyvalente pour la bourse aux jouets, tableau des créances irrécouvrables, virements de crédits, taxes départementale et communale sur la consommation d'électricité, révision du plan local d'urbanisme, communications du maire, questions des conseillers municipaux 17 juin 2011 : nomination des délégués aux élections sénatoriales, adoption du plan communal de sauvegarde, validation du plan local de l'habitat, vente de la parcelle AC 192 à la société Logivie, avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux 28 mars 2011 : adoption d'une convention avec Niverlan sur la transmission d'informations, adoption de la modification du plan local d'urbanisme, convention de mise à disposition avec l'ADN d'un chargé de mission responsable de la gestion des risques, adoption du compte administratif 2010, vote des trois taxes communales, vote du budget primitif 2011, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux
année 2010	8 décembre 2010 : Modification statutaire de l'ADN : transfert de la compétence "création et gestion d'une aire de grands passages", exonération de la taxe sur les réunions sportives 2010-2011, informations sur la desserte de la future caserne des pompiers, mise en place de la commission urbanisme : désignation des délégués, renouvellement du contrat enfance jeunesse du centre social de Magny-Cours, modification des tarifs de la salle polyvalente, redevance d'occupation du domaine public, communications du maire,communications du maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux 29 septembre 2010 : adoption du plan local d'urbanisme, modification de la régie de la salle polyvalente pour le centre communal d'action sociale, informaitons sur le plan communal de sauvegarde, point financier au 15 septembre 2010, caution pour la construction d'un logement Logivie et vente d'une parcelle de terrain à cet organisme, informations sur le contrat d'entretien de l'éclairage public, versement de la dotation cantonale d'équipement 2008, communications du maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux 29 juin 2010 : modification du budget pour le plan local d'urbanisme, emprunt pour le restaurant et la garderie scolaires, décision modificative : réparation des poteaux d'incendie, modification du règlement de la salle polyvalente, nomination d'un délégué au centre communal d'action sociale, communications du maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux 31 mars 2010 : adoption du compte administratif 2009, vote des trois taxes communales, vote du budget primitif 2010, délégation au SIEEEN pour la réparation des candélabres rue des sorbiers, groupement de commandes pour al mise en place d'un dispositif d'appel en temps réel sur le territoire de l'agglomération de Nevers, élaboration d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux
année 2009	15 décembre 2009 : adoption du plan local d'urbanisme (PLU), demande de subventions pour le futur restaurant scolaire, redevance de France Telecom pour l'année 2009, renouvellement de l'assistance technique fournie par l'Etat pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT), communications du maire, rapports des adjoints délégués de commissions municipales 26 octobre 2009 : modification simplifiée du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme, convention de travaux et d'entretien de la voirie départementale en traversée de l'agglomération, convention de partenariat entre ERDF et la commune, exonération de la taxe sur les manifestations sportives, délibération d'opposition au redécoupage des circonscriptions électorales, délibération de soutien contre le démantèlement du service public de la poste, communications du Maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux. 8 juillet 2009 : informations sur les bâtiments à basse consommation, adhésion à l'association TGV Grand Centre Auvergne, augmentation du prix de la cantine scolaire au 1er septembre 2009, adhésion de la commune de Gimouille à l'ADN, communications du maire, rapports des délégués de commissions municipales, questions des conseillers municipaux. 22 juin 2009 : décision modificative pour le remboursement de la TLE à la société SEVERINI, décision modificative pour l'alarme de la salle polyvalente, versement à la commune de la redevance électricité, autorisation d'exploitation d'un banc d'essai à l'ISAT, information sur le restaurant scolaire, communication du maire, questions des conseillers municipaux 31 mars 2009 : retrait du syndicat intercommunal de la Nièvre sur l'aménagement de la Loire et de ses affluents (SINALA), collaboration avec le plan communal de sauvegarde (PCS) de la ville de Nevers, remplacement des candélabres au lotissement du Mûrier, remplacement du candélabre situé à l'entrée du bourg suite à un accident, signature de la convention du plan de relance de l'Etat, actualisation des autorisations d'absence du personnel, mise à jour du tableau des effectifs, des avancements de grade et du régime indemnitaire du personnel, autorisation de signature des marchés publics, renouvellement de l'adhésion à l'office de tourisme de Nevers et sa région, indemnités des percepteurs 2008, adoption des comptes administratifs commune et lotissement 2008 2ème tranche, vote des trois taxes communales, vote du budget primitif 2009 de la commune, communications du Maire, rapport des délégués ADN, rapport d'un adjoint, rapport du vice-président du Sivom de Challuy-Sermoise, journée de la Déportation, questions des conseillers municipaux.
année 2008	16 décembre 2008 : nomination de délégués pour le marché d'abris bus sur l'Agglomération de Nevers, adhésion au GIP e-Bourgogne, modification des statuts de l'ADN, information sur le recensement de la population 2007, information sur Internet Haut-Débit sur le territoire de la commune, virement de crédits, communications du maire, questions des conseillers municipaux. 23 septembre 2008 : extension de la garantie d'emprunt Nièvre Habitat, informations sur le Plan Communal de Sauvegarde, virements de crédits, création d'une commission "cimetière", communications du Maire et des adjoints, questions des conseillers municipaux 24 juin 2008 : mise en place d'un comité de pilotage pour le projet de construction du restaurant scolaire, mise en place d'un comité de pilotage pour le plan communal de sauvegarde, actualisation du droit de place, délégations attribuées au Maire pour des missions complémentaires, appel à soutien des services de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Nièvre, communications du Maire et des adjoints, questions des conseillers municipaux 8 avril 2008 : vote des trois taxes communales et vote des budgets primitifs 2008 commune et lotissement 2ème tranche, nomination des délégués au SIVOM de Challuy-Sermoise, créationd 'un poste d'adjoint technique de 2ème classe, modification de la commission municipale voirie, communications du maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux 14 mars 2008 : installation du conseil municipal et élection du Maire et des cinq Adjoints 28 février 2008 : arrêt du projet du plan local d'urbanisme, création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe, présentation des bilans financiers de la commune et du lotissement communal du clos du Château, communications du maire, rapports des adjoints, questions des conseillers municipaux
année 2007	17 décembre 2007 : création d'un poste d'adjoint administratif principal 1ère classe et suppression du poste d'adjoint administratif principal 2ème classe, revalorisation de la redevance d'occupation des réseaux EDF-GDF & France télécom, modification de la délibération relative au tarif de la cantine scolaire, décision modificative : remplacement des téléphones à la Mairie, décision modificative : chapitre charges du personnel, dissolution du budget lotissement 2ème tranche, communications du Maire, rapports des Adjoints, rapports des délégués communautaires, questions des conseillers municipaux 20 septembre 2007 : convention mobilier urbain abribus ADN - nomination d'un membre titulaire et d'un membre suppléant, acquisition de parcelles au port de Plagny, acquisition d'une partie de la parcelle AB 39 au bourg de Sermoise, fixation du prix des frais de scolarisation pour les écoles extérieures, avenant à la convention pour la redevance spéciale collecte et traitement des déchets de la mairie, adhésion de la commune de Prémery au SINALA, détermination d'un taux de promotion pour les avances de grade, cession du lavoir situé au hameau des Tuileries, attribution d'une subvention à la maison des parents de Dijon, communications du Maire, rapports des délégués des commissions communautaires, questions des conseillers municipaux 5 juillet 2007 : décisions modificatives, renouvellement de l'assistance technique fournie par l'Etat pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire (ATESAT), convention de mise à disposition d'un agent contractuel, indemnités forfaitaires complémentaires pour les élections, cession du lavoir au hameau des tuileries, maintien des déclarations de clôture après le 1er octobre 2007, point financier, tarifs de la cantine pour la rentrée scolaire 2007-2008, rapport des délégués aux commissions communautaires, rapport des délégués aux commissions municipales, communications du maire, questions des conseillers municipaux. 10 mai 2007 : modification de la demande de dotation globale d'équipement de l'école, renouvellement de la convention avec l'office de tourisme de Nevers et sa région, autorisation d'une servitude de passage pour la parcelle AH30, pose d'un éclairage public rue du petit rombois, réactualisation du régime indemnitaire, débat sur l'intégration dans le domaine public de l'impasse des vernes, rapport des délégués aux commissions communautaires, rapport des délégués aux commissions municipales, communications du maire, questions des conseillers municipaux. 29 mars 2007 : question de Mme Mire lors du conseil municipal du 15 février 2007, adoption du compte administratif 2006 commune, adoption du compte administratif 2006 du lotissement communal 2ème tranche, vote du budget primitif 2007 commune, vote des trois taxes, vote du budget primitif 2007 lotissement communal du bourg, dotations globales d'équipement 2007, dénomination de la zone d'activités du Clos Ry et de l'impasse du Message, communications du Maire, rapports des délégués à la communauté d'Agglomération de Nevers, questions des conseillers municipaux 15 février 2007 : approbation de la modification du règlement du plan d'occupation des sols en zone UIC, étude complémentaire sur l'aménagement du secteur de Plagny, exonération de la taxe sur les manifestations sportives, avenant au marché de voirie 2006, rapports des délégués aux commissions communautaires, rapports des délégués aux commissions communales, communications du maire, questions des conseillers municipaux.
année 2006	12 décembre 2006 : avenant à la convention de mise à disposition du personnel technique pour le sivom, dissolution du budget annexe lotissement communal du bourg 1ère tranche, acquisition d'un isoloir pour personnes handicapées, décision modificative travaux bâtiment école, pose d'un coffret d'éclairage public au champ rouage, proposition d'acquisition de la parcelle AC46, actualisation des redevances France Télécom et EDF, régularisation des avantages en nature pour le personnel technique de l'atelier municipal et de la cantine scolaire, rapports des délégués aux commissions communales, communications du maire, questions des conseillers municipaux, questions diverses 9 octobre 2006 : étude projet d'implantation d'un bâtiment des restos du coeur au Champ Rouage 27 septembre 2006 : demande de versement des dotations cantonales d'équipement 2005-2006, décisions modificatives, informations sur le recensement de la population en 2007, modification du plan d'occupation des sols : secteur des Trappes, plan local d'urbanisme : attributions de missions complémentaires pour les quartiers du bourg et de plagny, attribution d'une mission spécifique pour les zones inondables dans le cadre du programme européen "Freude am Fluss", démission de M. LESUEUR du SIEEEN et de l'Office du Tourisme de Nevers et sa région, communications du Maire, informations des adjoints 29 juin 2006 : modification du compte rendu du conseil municipal du 17 mai 2006, délibération de principe sur la mise en place d'un plan communal de sauvegarde, acquisition de tables pour la salle polyvalente, prix du repas servi à la cantine scolaire, acquisition de matériel informatique pour l'école, décision modificative pour l'acquisition d'une tondeuse autoportée, débat sur la rétrocession de l'impasse des Vernes dans le domaine communal, rapports des délégués à l'ADN, rapports des commissions communales, communications du maire, questions des conseillers municipaux. 28 mars 2006 : adoption du compte administratif 2005 commune, vote des trois taxes, vote du budget primitif 2006 commune, adoption du compte administratif 2005 du lotissement communal du bourg, vote du budget primitif 2006 du lotissement communal du bourg, demandes de dotation globale d'équipement 2006, prise en charge d'animaux errants sur la commune par la fourrière départementale, communications du maire, rapports des délégués à la Communauté d'Agglomération de Nevers, questions des conseillers municipaux.
année 2005	12 décembre : instauration d'une taxe de séjour, mise à disposition du personnel communal pour l'entretien du stade intercommunal, convention pour la mise en place d'une aide technique pour la gestion des archives communales, dénomination d'une rue pour le Général Bourdiaux, suppression des zones d'activités concertées, approbation des différents budgets communautaires, décisions modificatives, redevance France télécom, subvention au fonds de solidarité pour le logement, rapport sur la réunion du correspondant défense du 25 septembre 2005, communications du Maire, information des adjoints 22 septembre : acquisition de terrains rue Réquichot et chemin rural n°5 du message, vente de parcelle du lotissement du bourg le clos du château, acquisition de vaisselle pour la salle polyvalente, sécurisation des portes de l'école, acquisition de barrières métalliques de sécurité, subventions "cycle sermoise club" et "amicale des donneurs de sang", remboursement des frais de déplacement d'un conseiller municipal, instauration d'une prime pour les conducteurs spécialisés, ralentisseur du bourg, révision des tarifs de droit de place, rapports des délégués des commissions municipales, communications du maire, travaux sur le terrain des ateliers municipaux, travaux sur le mail du lotissement, révision du plan d'occupation des sols, informations communautaires 30 juin : remarques sur les comptes rendu des conseils municipaux des 31 mars et 23 mai 2005, actualisation des tarifs de l'espace cinéraire, prix du repas de la cantine scolaire pour la rentrée de septembre 2005, informations sur la communauté d'agglomération de Nevers, rapports des délégués des commissions municipales, communications du maire, questions des conseillers municipaux. 23 mai : financement du permis poids lourds, décisions modificatives, actualisation du régime indemnitaire, actualisation des tarifs du cimetière, projet d'institution de la taxe de séjour, informations sur la communauté d'agglomération de Nevers, rapports des délégués des commissions municipales, vente d'une parcelle du domaine privé de la commune, communications du Maire, questions des conseillers municipaux. 31 mars : remarques sur le compte-rendu du CM du 24 février 2005, adoption du compte administratif 2004 de la commune, vote des trois taxes, vote du budget primitif 2005 de la commune, adoption du compte administratif 2004 du lotissement communal du bourg, vote du budget primitif 2005 du lotissement communal du bourg, communications du Maire, rapports des délégués à la Communauté d'Agglomération de Nevers, questions des conseillers municipaux, rapport de la vice-présidente du nouveau SIVOM de Challuy-Sermoise 24 février : dotations cantonales d'équipement 2003 et 2005, renouvellement de l'adhésion à l'office du tourisme de Nevers et sa région, convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'éclairage public, demande de renouvellement de l'autorisation d'exploiter une carrière sur le territoire de la commune de Chevenon, informations sur la communauté d'agglomération de Nevers, communications du maire, questions diverses.
année 2004	- 13 décembre : informations sur la communauté d'agglomération de Nevers, informations sur la commune, communications du Maire, questions des conseillers municipaux - 25 octobre : modifications statutaires de la Communauté d'Agglomération de Nevers, modifications des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers nécessaires à l'exercice de la compétence en matière de zones d'activité économique (ZAC, lotissement...), rapports 2003 sur l'eau, l'assainissement, les transports, la collecte et le traitement des déchets, achat de la parcelle AD 17, projet d'extension de l'USON Tennis club du pré fleuri, adhésion de la commune à l'association nivernaise pour la poursuite de l'autoroute A77, convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'éclairage public, informations sur la communauté d'Agglomération de Nevers, informations sur le nouveau SIVOM de Challuy-Sermoise, décision de principe pour l'instauration d'une taxe de séjour, communications du maire, questions des conseillers municipaux - 13 septembre : rentrée scolaire 2004-2005, prix de la cantine, information sur le futur centre des archives intermédiaires de Nevers, informations sur la Communauté d'Agglomération, projet d'institution de la taxe de séjour, point financier sur l'ancien syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Challuy-Sermoise vis à vis de la gestion du stade, communications du Maire, questions des conseillers municipaux - 14 juin : convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'éclairage public - remplacement d'un candélabre au champ rouage, attribution de la dotation globale d'équipement 2004, décision modificative pour la restauration des registres d'état civil, information sur le futur centre des archives intermédiaires de Nevers, décision modificative pour la sécurisation du parking de la salle polyvalente, adhésion à la plate-forme régionale dédiée aux marchés publics, information sur une extension de l'uson tennis, point financier sur l'ancien SIVOM Challuy Sermoise vis à vis de la gestion du stade, communications du Maire, questions des conseillers. - 29 mars : adoption du compte administratif 2003 commune, vote des 3 taxes, vote du budget primitif 2004 commune, adoption du compte administratif 2003 lotissement communal du bourg, vote du budget primitif 2004 lotissement communal du bourg, nomination d'un correspondant "défense", projets de modification et de révision du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme, élaboration de la carte scolaire 2004, transfert direct au nouveau SIVOM de Challuy-Sermoise des biens et des comptes issus de l'ancien SIVOM, convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour les travaux d'éclairage public, communications du maire, rapports des conseillers municipaux délégués à la communauté d'agglomération de Nevers, questions des conseillers municipaux, rapport d'un délégué au nouveau SIVOM de Challuy-Sermoise, réactions des conseillers municipaux vis-à-vis de la décision de Monsieur le Maire lors de la séance du 10 mars 2004. - 10 mars : Décision de Monsieur le Maire vis à vis de l'ancien SIVOM de Challuy-Sermoise, convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la pose de prises pour guirlandes au port de Plagny, adoption de la modification des statuts de la communauté d'agglomération de Nevers, renouvellement de l'adhésion de la commune à l'office de tourisme de Nevers et sa région, débat d'orientation budgétaire et analyse du budget primitif 2004, communications du Maire, questions des conseillers municipaux - 10 février : position définitive au regard de la situation de l'ancien syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Challuy/Sermoise sur Loire. - 2 février : précisions sur deux questions des conseillers municipaux lors du précédent conseil, remboursement de repas de cantine et de séances de garderie municipale non utilisés, approbation des modifications du plan local d'urbanisme de Sermoise sur Loire, modification des statuts de la communauté d'agglomération de Nevers, informations sur la communauté d'agglomération de Nevers, vente du bungalow, informations sur le système d'informations géographiques (SIG), point financier sur l'ancien syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Challuy-Sermoise, communications du Maire, rapports des commissions communales, questions des conseillers municipaux.