MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE

COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

 DU 9 OCTOBRE 2006

QUI SERA SOUMIS A L’APPROBATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

                 Le Conseil Municipal s’est réuni le neuf octobre deux mille six à dix huit heures sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.

Monsieur  a été nommé secrétaire de séance.

            Monsieur le Maire a souhaité la bienvenue au public, composé essentiellement d’habitants du Lotissement du Champ Rouage, situé sur la Commune de SERMOISE SUR LOIRE. Il a souligné qu’il était rare d’avoir tant de public à une séance du Conseil Municipal.

 Remarques sur le précédent compte-rendu :

-          Monsieur DUPOTY souhaite que l’on rajoute ses propos : il pense qu’une seule tournée de ramassage des ordures ménagères sur la Commune de SERMOISE SUR LOIRE serait nécessaire. On lui a répondu que ce n’était pas possible. Monsieur le Maire lui a demandé s’il souhaitait que cela apparaisse dans le compte rendu et Monsieur DUPOTY lui a répondu par l’affirmative. Il rajoute qu’il n’est pas hostile au projet des Restos du Cœur, sauf s'il n'y a pas de nouveau terrain aménagé pour le Lotissement du Champ Rouage.

-          Monsieur MONTAGNE demande la date de la première présentation du projet par les Restos du Cœur à la Municipalité de SERMOISE SUR LOIRE. Il a demandé à Madame STRICKLER si une étude avait été faite pour le projet sur le terrain actuel.

 Monsieur le Maire présente l'ordre du jour en évoquant les deux questions relatives au projet de construction d'un bâtiment par l'Association des Restos du Cœur :

-     la Commune doit-elle être maître d'ouvrage ?

-     doit-elle céder la parcelle AD 18 en vue de la réalisation du projet ?

 Plusieurs questions juridiques dont dépend l'avenir du projet ont été posées à la Préfecture de la Nièvre, qui n'a pour l'instant pas encore apporté de réponse. Aucun vote ne peut donc avoir lieu en l'état.

 D'autre part, Monsieur le Maire rappelle qu'il avait été demandé au précédent Conseil Municipal que les habitants soient consultés sur le projet. Il était opposé à la tenue d'un référendum local mais absolument décidé à consulter la population concernée. Il précise que dans l'hypothèse où ce dossier devrait se concrétiser, une réunion publique de présentation serait organisée. En tout état de cause, il s'agirait d'une décision collective du Conseil Municipal. Monsieur le Maire s'étonne d'ailleurs de l'affluence de public originaire du Champ Rouage, étant donné qu'aucune décision n'est prise ni en passe de l'être. Monsieur le Maire indique que les Restos du Cœur sont venus lui présenter le projet de construction d'un bâtiment, rendu indispensable du fait de l'état actuel de leurs locaux qui ne répondent pas aux conditions normales d'hygiène et de sécurité. Il avait pensé à ce terrain, sur lequel les aménagements réalisés avaient été cassés et dont la fréquentation, selon plusieurs sources, semblait insignifiante.

 Compte-tenu des réactions des habitants présents, Monsieur le Maire décide de stopper l’étude du projet d’implantation de ce bâtiment sur le terrain communal et regrette que ce qui n’était qu’une idée fasse l’objet d’un tel ressentiment et d’informations erronées. Le bâtiment sera donc construit sur la parcelle sur laquelle les Restos du Cœur sont déjà implantés à un coût supérieur.

 Aux diverses demandes présentées par les habitants du Lotissement du Champ Rouage présents, il a été répondu que l'aménagement du terrain et sa clôture seront mis à l'ordre du jour de la Commission concernée, que les bancs sont achetés et seront installés et qu'en tout état de cause, une réunion de quartier sera prochainement organisée afin d'évoquer les divers sujets abordés.

 Personne ne désirant plus intervenir sur ce thème, Monsieur le Maire demande s'il existe des questions diverses à aborder.

 Monsieur JONDEAU rappelle que, lors du dernier Conseil, il avait informé ses collègues de la prochaine tenue d'une réunion du Syndicat mixte ouvert Niverl@n, regroupant le Conseil Général et l'Agglomération de Nevers, chargé de la mise en place de la boucle haut débit sur le Département. Au cours de cette réunion, qui s'est tenue le 2 octobre dernier, c'est le Groupement AXIONE-ETDE qui a été retenu, suite à une procédure d'appel d'offres qui a vu 9 candidats concourir. L'offre retenue est celle qui répond le mieux au cahier des charges et qui apporte le plus de sécurité dans la réalisation et le financement de l'opération qui porte sur 43 millions d'euros. Les travaux doivent commencer dès 2007.

La séance est levée à 18 h 40.

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