MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 JUILLET 2009
QUI SERA SOUMIS A L’APPROBATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal s’est réuni le 8 juillet 2009 à 18 heures 30 sous la présidence de Madame Josiane ROGER, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
Présents : MM BARBOUCHE, DAUDIER, DE JESUS, JONDEAU, Mmes LE HOUEZEC, LEFORESTIER, MICHALOWSKI, MM LAUGERETTE, LESUEUR, ROUSSEAU.
Absents excusés : Mme MIRE (pouvoir donné à Mr DAUDIER), Mr JONDEAU (pouvoir donné à Mme ROGER à partir de 19 heures 25), Mr JURKOWSKI, Mme MOLERO, Mme CONDAMINE, Mr NDAO, Mr MAUBLANC, Mr NOURRY (pouvoir donné à Mr DE JESUS), Mme VICEDO (pouvoir donné à Mr LESUEUR).
Monsieur LAUGERETTE a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
INFORMATIONS SUR LES BATIMENTS A BASSE CONSOMMATION
Madame le Maire accueille Monsieur Dominique MARIE, Chargé de Mission auprès du Conseil Régional de Bourgogne comme cela avait été évoqué lors du Conseil Municipal du 22 juin 2009. Madame le Maire rappelle que, dans le cadre de la construction du futur restaurant et garderie scolaires, le Conseil Régional de Bourgogne propose d’aider les maîtres d’ouvrage en matière de création de bâtiments à très basse consommation d’énergie. Monsieur Dominique MARIE présente les objectifs du Conseil Régional de Bourgogne qui s’inscrivent dans les lois liées au développement durable, qui visent à réduire considérablement les consommations d’énergie pour chaque bâtiment public à l’horizon 2012 et pour les particuliers à l’horizon 2020. Ces bâtiments auront un impact très faible sur les émissions de gaz à effet de serre. Il y a donc une opportunité évidente d’inscrire notre projet dans cette nouvelle démarche, où le Conseil Régional de Bourgogne assistera la Commune dans ses études préliminaires à la construction et à la vérification de la performance énergétique. La Commune s’inscrit dans cette démarche novatrice et dépose un appel à projets auprès du Conseil Régional de Bourgogne pour bénéficier non seulement d’un appui technique, mais aussi la possibilité d’obtenir des subventions au titre des performances énergétiques et écologiques.
ADHESION A L’ASSOCIATION TGV GRAND CENTRE AUVERGNE
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’une Association, dénommée TGV Grand Centre Auvergne, a été créée dans la perspective d’un raccordement des Régions Centre Limousin Auvergne aux réseaux français et européens à grande vitesse. Cette Association a pour objet de promouvoir la réalisation d’une ligne ferroviaire à grande vitesse desservant les territoires précités et de favoriser le redéploiement de cette ligne vers notre Département. Madame le Maire insiste sur l’opportunité que peut constituer le raccordement de NEVERS ou de sa proximité à une ligne ferroviaire à grande vitesse qui permettrait notre désenclavement. L’adhésion à cette Association va permettre d’exercer un véritable pouvoir sur le tracé du réseau définitif, ainsi que du réseau annexe qui intéresse l’ADN. Le coût d’adhésion pour notre Collectivité est de 150 € par an. Monsieur JONDEAU précise qu’à ce titre, il est nécessaire de prendre une décision modificative pour financer cette adhésion. Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, compte tenu de l’enjeu important pour notre territoire qui compte parmi les plus fragiles au plan national.
AUGMENTATION DU PRIX DE LA CANTINE SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2009
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la Société, qui fournit les repas à la cantine scolaire, va augmenter ses tarifs à compter du 1er septembre 2009 de 2.04 %. En accord avec la Municipalité de CHALLUY, il a été décidé d’augmenter le prix du repas facturé aux parents de 0.05 €, portant le prix du repas de 2.40 € à 2.45 €, soit une augmentation de 2 %. De plus, lors de cette réunion, il a été décidé de maintenir le prix de la séance de garderie à 0.65 €. Monsieur LESUEUR souhaite savoir si des démarches ont été entreprises avec la Cuisine Centrale de NEVERS concernant une éventuelle livraison de repas à notre cantine. Madame le Maire lui précise qu’un certain nombre de contacts a été pris avec les responsables de l’établissement à titre de renseignements et que certains élus et parents d’élèves ont été invités pour juger de la qualité du repas et des diverses prestations. Madame le Maire regrette qu’à cette occasion, les parents d’élèves conviés ne se sont pas déplacés. Elle précise que la Cuisine Centrale reste une éventualité, mais qu’il faut mesurer le coût réel de cette prestation sur le budget communal et sur celui de chaque famille. Monsieur LESUEUR souhaite qu’une information soit faite par les professionnels de la Cuisine Centrale pour toutes les parties en présence et plus particulièrement aux parents d’élèves. En collaboration avec les élus de CHALLUY, Madame le Maire reste attentive à l’évolution de ce dossier.
ADHESION DE LA COMMUNE DE GIMOUILLE A L’ADN
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que, lors de la séance du Conseil Communautaire du
29 juin 2009, les Conseillers Communautaires ont approuvé à l’unanimité l’adhésion de la Commune de GIMOUILLE à la Communauté d’Agglomération de NEVERS. Cette Commune s’inscrit en continuité territoriale avec les Communes de CHALLUY et SAINCAIZE. Cette adhésion renforcera la continuité géographique de notre ADN. Cette adhésion ne représentera pas de coût supplémentaire à l’ADN, compte tenu qu’il existe déjà un lien en matière de réseau d’eau et qu’une mutualisation du ramassage des ordures ménagères et des transports scolaires s’inscrit dans le circuit desservant actuellement la Commune de SAINCAIZE. Il n’est pas inutile de rappeler que la population de la Commune de GIMOUILLE est essentiellement tournée vers le bassin d’emplois et de services de NEVERS. La Commune de SERMOISE SUR LOIRE accepte à l’unanimité l’intégration de la Commune de GIMOUILLE dans le périmètre communautaire de l’ADN. Monsieur JONDEAU précise que la taxe professionnelle et la dotation globale de fonctionnement perçues par l'ADN du fait de l'adhésion de la Commune de GIMOUILLE compenseront les charges liées à cette adhésion, ce qui explique l'absence de coût supplémentaire pour l'ADN.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
Madame le Maire tient à transmettre au personnel s’occupant de la garderie les compliments qu’elle a reçus de la part des parents d’élèves pour toutes les activités qui ont été faites pendant la garderie. A ce titre, elle précise qu’un livret a été réalisé, récapitulant toutes ces activités auxquelles ont participé les enfants pendant l’année scolaire 2008-2009. Madame le Maire fait part également qu’une institutrice, Madame Pascale MARINIE, en place à SERMOISE depuis 9 ans, a quitté l’école du Bourg pour se rapprocher de son domicile. La Municipalité lui adresse ses vœux de réussite dans son nouveau poste.
Madame le Maire indique qu’elle a accueilli les nouveaux habitants le vendredi 26 juin 2009 en soirée à la Mairie de SERMOISE. Ces personnes ont pris connaissance des nombreuses manifestations organisées à SERMOISE et ont donc pu participer avec plaisir à ces rencontres comme les Voisinades du 26 juin 2009, le rallye découverte du 5 juillet 2009.
RAPPORTS DES DELEGUES DE COMMISSIONS MUNICIPALES
Monsieur JONDEAU fait part que les 2èmes Voisinades ont eu lieu le vendredi 26 juin 2009 en soirée. Du fait de la pluie, la manifestation a eu lieu à la salle polyvalente. Une soixantaine de personnes de tous les âges se sont retrouvées et ont apprécié cette chaleureuse soirée. D’autres personnes seraient venues, mais elles n’ont pas vu sur l’invitation l’indication « repli à la salle polyvalente en cas de pluie ». Les Voisinades 2010 auront lieu sur la place de la rue du Petit Rombois. En cas de pluie, l’USON TENNIS CLUB DU PRE FLEURI prêtera le foyer du club house. Monsieur JONDEAU souhaite qu’après le lancement des Voisinades par la Municipalité, les Sermoisiens continuent à organiser eux-mêmes ces Voisinades. Monsieur LAUGERETTE signale que l’organisation des Voisinades un vendredi soir fin juin permet de ne pas bloquer un week-end en période estivale, ce qui permet aux gens de profiter des autres manifestations dans les environs.
Monsieur JONDEAU indique également que le rallye découverte, organisé par la Sermoisienne le 5 juillet 2009 au départ du Port de Plagny, a connu un franc succès. Des personnes de SERMOISE et d’ailleurs ont participé et ont apprécié cette balade. L’accès aux jardins du château et les commentaires donnés par Monsieur Jean-François DE VULPILLIERES ont beaucoup plu. L’Association 4 V avec ses vieilles voitures a participé également à cette manifestation. Madame MORILLON, Conseillère Générale du Canton de Nevers Sud, a fait don de cadeaux de la part du Conseil Général. Monsieur JONDEAU signale que le traditionnel repas champêtre des Anciens Combattants a eu lieu le 5 juillet 2009 au stade intercommunal à CHALLUY. L’ambiance était sympathique.
Monsieur DE JESUS fait part que la Fête du Port aura lieu sur deux jours cette année, soit le week-end des 18-19 juillet 2009 au Port de Plagny. Le programme est affiché à la porte de la Mairie.
QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Monsieur ROUSSEAU tient à faire part qu’il organise pour les élus de SERMOISE SUR LOIRE, les membres du bureau et de la commission transports de l’ADN une visite des locaux de la SNCF le 7 août 2009 à 9 heures 30.
Monsieur ROUSSEAU s’interroge sur l’évolution du problème de l’aire de jeux de l’école du Bourg. L’affaire est passée au Tribunal à la mi juin 2009 ; la notification du délibéré va intervenir prochainement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 40.