MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 JUIN 2003
Le Conseil Municipal s’est réuni le quatre juin deux mil trois à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
| Présents : | MM CLUZEL, DAUDIER, DE JESUS, DUPOTY, Mme GRELLIER, MM JANEL, JONDEAU, JUNG, LESUEUR, LOUISET, Mme MARTIN, Mme MIRE, Mr MONTAGNE, Mme ROGER, Mme SIVADIER. |
| Absents | Mr FANELLI. |
| Excusés : |
Mme CONDAMINE (pouvoir donné à Mme GRELLIER). |
Monsieur DAUDIER a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adopter la modification des statuts de ce Syndicat, instituant un nombre égal de Délégués pour chaque Commune (6 Elus et 1 Administré) et de procéder à l’élection d’un Délégué extérieur au Conseil Municipal pour représenter la Commune de SERMOISE SUR LOIRE au sein du nouveau SIVOM. Monsieur Jean-Claude BRIERE a été élu à l’unanimité.
Suite à la dissolution de l’ancien SIVOM de CHALLUY SERMOISE, il convient de régler les factures impayées sur les Budgets Communaux de CHALLUY et SERMOISE. Au vu des factures, il sera nécessaire de procéder à des virements de crédits en prélevant sur l’excédent. De plus, le Conseil Municipal souhaite que tout soit mis en place auprès des Services du Trésor pour recouvrer les factures d’assainissement impayées.
Monsieur Daniel LESUEUR indique que, dans le cadre des travaux d'aménagement du lotissement communal du Bourg de Sermoise, une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage doit être signée avec le SIEEN, afin de permettre la réalisation des travaux d'éclairage public dudit lotissement (pose de candélabres). Le projet technique s'élève à un montant de 110.115,72 € TTC. La participation du SIEEN étant de 54.442 €, la part communale résiduelle s'élève à 55.673,72 €..
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, dans le cadre de la vente des terrains du Lotissement Communal du Bourg de SERMOISE, les propriétaires de la parcelle AB 156 ont souhaité acquérir la bande de terrain contiguë à leur lot, appartenant au domaine privé de la Commune d’une superficie de 39 m².
Au vu du rapport établi par Monsieur l’Adjoint Délégué au POS et considérant la réglementation en vigueur, ainsi que conformément au document d’arpentage établi, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de vendre la parcelle de 39 m² à Mesdemoiselles BOUCHEREAU et VICEDO, propriétaires de la parcelle AB 156, de fixer le prix de cession à 24.40 € et charge Monsieur le Maire de signer tous documents relatifs à ce dossier.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, lors de la réunion du Conseil Communautaire du 2 juin 2003, il a été adopté les modifications statutaires suivantes :
D’une part, l’article 3 devient : Le siège de la Communauté d’Agglomération de NEVERS est fixé au 124 route de Marzy BP 41 à NEVERS CEDEX (58027).
D’autre part, il est ajouté en compétence facultative : Une compétence générale permettant à la Communauté d’Agglomération de lancer des études dans le cadre des projets la concernant ; commander toute étude permettant soit de préparer un dossier dont la Communauté a la charge, soit de préparer une décision pouvant se traduire, le moment venu, par une évolution statutaire.
Conformément aux dispositions législatives en vigueur, il appartient aux Conseils Municipaux de se prononcer sur ces modifications statutaires. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal les adopte à l’unanimité.
* En ce qui concerne le point d’eau du Port de Plagny (question posée par Madame GRELLIER, Conseillère Municipale, lors de la précédente séance), la Société TOURISME FLUVIAL DU CENTRE a la gestion de la base nautique et a l’interdiction de vendre de l’eau.
* Communauté d’Agglomération :
Projets d’Agglomération dans le cadre du Contrat Etat Département Région : quatre groupes de travail pour répertorier sur 15 ans les objectifs à intérêt communautaire (organes de pilotage politique et technique) :
. Attractivité, aménagement du territoire : Mr JUNG et Mr CLUZEL.
. Développement économique, formation, emploi : Mr DAUDIER et Mme MARTIN.
. Tourisme, environnement : Mr LESUEUR et Mr DUPOTY.
. Culture, sports, loisirs, services : Mme ROGER et Mr MONTAGNE.
* Dans le cadre du plan BIOTOX (agression bio-terroriste de grande ampleur sur l’Agglomération de NEVERS), les Elus ont été informés. L’objectif est de procéder dans un délai de 24 heures à la distribution de médicaments à toute la population de l’Agglomération.
* Stade Intercommunal de CHALLUY : les équipes du RCNCS doivent rester et continuer à évoluer sur ce terrain.
* Visite du quartier de Plagny par les Elus de SERMOISE fixée le samedi 14 juin 2003 de 10 à 12 heures.
* Décès de l’ancien Secrétaire de Mairie, Monsieur Pierre CHENU : une gerbe a été offerte par la Municipalité.
* Départ en retraite de la Directrice d’Ecole, Madame Monique TRINQUET.
* Remise des dictionnaires aux élèves de CM2 le 19 juin 2003 à la Mairie de CHALLUY à 17 h 30.
* Personnel : Monsieur JANEL, Délégué, indique qu’un saisonnier a été embauché à mi-temps, afin de suppléer un agent placé en mi-temps thérapeutique avec restrictions médicales à respecter et un autre saisonnier à plein temps pour l’entretien de la Commune.
* Vie Scolaire : Monsieur JANEL, Délégué, fait part que le problème de discipline à la cantine est réglé. Les enfants concernés ont été séparés et changés de services.
* Centre Social de MAGNY-COURS : Madame ROGER, Déléguée, signale qu’il y a toujours une grande fréquentation de ce Centre Social. De plus, les aides aux personnes âgées s’accroissent d’année en année.
* Voirie Environnement : En ce qui concerne l’Ecole, la première étape sera la création d’une jardinière avec une clôture neuve. La deuxième étape sera l’aménagement de la cour actuellement neutralisée par un revêtement en enrobé (étude de la collecte des eaux pluviales). Autre projet soumis à subventions : mise en sécurité de l’école. Installation de jeux.
Extension du parking de la Salle Polyvalente.
Lotissement Communal du Bourg : parking en long de part et d’autre du Mail (espace vert).
Plusieurs candidats de SERMOISE se sont inscrits au Concours de Fleurissement organisé par l’Association AFLEUR de NEVERS. Monsieur LESUEUR, Délégué, souhaiterait que des Associations prennent le relais des Elus ou aider l’Association LA SERMOISIENNE qui organise également un Concours de Fleurissement. La Commune de SERMOISE est inscrite au Concours Départemental de Fleurissement.
* Fêtes et Cérémonies : Monsieur DE JESUS, Délégué, fait part du succès de la Course Pédestre LES BOUCLES DU PORT DE PLAGNY et du premier DIMANCHE D’ARTISTES sur le Port de Plagny. Il précise que la Commission travaille sur la préparation de la Fête du Port.
* Travaux Bâtiments : Monsieur DAUDIER, Délégué, indique que les gouttières de la cantine ont été réparées et les plaques du plafond de la Salle Polyvalente changées. Une esquisse de l’aménagement du préau de l’Ecole a été demandée au Cabinet ARKEDIF (le long de la route dans la cour pour avoir un seul point de surveillance).
Monsieur LOUISET demande que les Communes concernées fassent un effort pour le RCNCS et le Stade Intercommunal de CHALLUY (une réunion serait utile). Une copie de la lettre du RCNCS a été remise à tous les Elus. Il serait également nécessaire de penser à l’aménagement de l’extension du stade et entretenir le tout correctement.
La Fête du Cerf-Volant a remporté un grand succès. Le Président de l’Association LES ENFANTS DU VENT remercie la Municipalité pour son aide précieuse. La manifestation était gratuite.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 45.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 3 juillet 2003 à 18 heures 30 à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE.