MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2008
QUI SERA SOUMIS A L’APPROBATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal s’est réuni le 24 juin 2008 à 18 heures 30 sous la présidence de Madame Josiane ROGER, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
Présents : Mr BARBOUCHE, Mme CONDAMINE, Mr DAUDIER, Mr DE JESUS, Mr JONDEAU, Mme LE HOUEZEC, Mme LEFORESTIER, Mr LESUEUR, Mr MAUBLANC, Mme MOLERO, Mr NDAO,
Absent : Mr JURKOWSKI
Absents excusés : Mme MIRE (pouvoir donné à Mme ROGER), Mme MICHALOWSKI (pouvoir donné à Mme CONDAMINE), Mme VICEDO (pouvoir donné à Mr DAUDIER), Mr LAUGERETTE (pouvoir donné à Mme LEFORESTIER), Mr NOURRY (pouvoir donné à Mr BARBOUCHE), Mr ROUSSEAU (pouvoir donné à Mr JONDEAU)
Monsieur BARBOUCHE a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
MISE EN PLACE D’UN COMITE DE PILOTAGE POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION DU RESTAURANT SCOLAIRE
Suite à la réunion de travail interne concernant la création du futur restaurant scolaire, il est nécessaire de nommer un comité de pilotage.
Ce comité comprend :
- Le Maire, Madame Josiane ROGER,
- Monsieur Jean-François JONDEAU pour la partie Finances,
- Madame Michelle MIRE pour la partie Vie Scolaire,
- Monsieur Karim BARBOUCHE pour la partie Sécurité,
- Monsieur Daniel DAUDIER et Madame Evelyne LEFORESTIER pour la partie Travaux Bâtiments,
- Monsieur Daniel LESUEUR pour la partie Urbanisme,
- Un parent d’élèves qui sera nommé après les élections de parents d’élèves ,
- Un instituteur,
- Une représentante du Personnel des Ecoles.
Monsieur Karim BARBOUCHE répondra favorablement à toute demande de conseil pour la partie Sécurité et pourra participer à ce comité au coup par coup en cas de besoin ponctuel en tant que membre invité.
Monsieur JONDEAU précise qu’un journal spécifique d’information sera édité et diffusé régulièrement auprès de la population. Ce document comprendra le suivi du dossier, l’état d’avancement des travaux…
MISE EN PLACE D’UN COMITE DE PILOTAGE POUR LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
La loi oblige les communes a se doter d’un plan communal de sauvegarde qui, doit prendre en compte les risques de catastrophes sur son territoire. Sur la commune de Sermoise, le risque le plus important est le risque inondation:
Monsieur LESUEUR précise que, chaque Conseiller Municipal a un dossier expliquant la méthodologie pour créer un P.C.S.
De plus, la Commune fait partie d’un groupe de travail avec les Communes de Challuy et Nevers, ce groupe de travail a pour but de définir une stratégie sur les communes concernées en particulier savoir à partir de quelle hauteur de crue, il serait nécessaire d’évacuer la population.
Le problème des zones inondables doit faire l’objet d’une prise de conscience collective et concerner toutes les communes ayant un lien avec la Loire.
A ce jour, et afin que le groupe de travail mis en place avec Challuy et Nevers puisse continuer à travailler il est indispensable que le Conseil Municipal de SERMOISE SUR LOIRE prenne une position de principe quant à l’évacuation de la population à partir d’une certaine hauteur de crue.
Le Conseil Municipal se prononce favorablement pour une évacuation de la population à partir d’une hauteur de crue de 5,32 m.
Le comité de pilotage pour le P.C.S est ainsi crée :
- Le Maire, Madame Josiane ROGER,
- Monsieur Daniel LESUEUR,
- Monsieur Jean-François JONDEAU pour la partie Défense,
- Monsieur Karim BARBOUCHE pour la partie Sécurité,
- Le Secrétaire Général, Monsieur Jean-Luc COTTENOT,
- Un représentant de la Préfecture de la Nièvre.
ACTUALISATION DU DROIT DE PLACE
En 1998, une délibération avait été prise par le Conseil Municipal, fixant un prix de droit de place sur le domaine public communal. Madame le Maire pense qu’il est utile de réactualiser ce dossier en fonction des diverses demandes que la Commune peut avoir tenant compte ainsi, de la conjoncture économique.
Une proposition sera faite lors d’un prochain conseil municipal.
DELEGATIONS ATTRIBUEES AU MAIRE POUR DES MISSIONS COMPLEMENTAIRES
Le code général des collectivités permet au Conseil de déléguer une partie de son pouvoir au Maire afin de régler dans l’urgence des affaires sans qu’il soit nécessaire de réunir le Conseil.
Cette délégation se fait dans le respect du budget voté et des limites fixées par la loi.
Madame le Maire a l’obligation d’informer le conseil de chaque décision.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette délégation.
APPEL A SOUTIEN DES SERVICES DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DE LA NIEVRE
Madame le Maire informe les membres du Conseil qu’elle a été saisie d’un courrier de la part des services de la DDASS l’informant des recentralisations de leurs services sur des villes plus importantes.
Les Elus de SERMOISE s’associent à leur action afin de préserver un service de proximité.
A ce titre, Madame le Maire rappelle que dans la cadre de la fermeture de la maternité de Clamecy, elle a apporté son soutien personnel aux élus qui s’opposent à la fermeture de l’établissement.
COMMUNICATIONS DU MAIRE ET DES ADJOINTS :
Madame le Maire a reçu les remerciements de la part du TELETHON, du LEPA de PLAGNY SERMOISE (achat de plantes annuelles), de l’USEP pour le P’tit Tour à Vélo et de l’Atelier du Jeu pour le prêt de la Salle Polyvalente, la subvention et la participation des Elus. Le 3 juillet 2008, les Elus de SERMOISE rencontreront Madame le Députée de la 1ère Circonscription, Madame Martine CARRILLON COUVREUR. De plus, elle signale qu’elle a écrit à nouveau au garage situé sur la R N 7 (BURLIN au Clos Ry) et à l'entreprise de peinture (DA SILVA à Plagny) pour le stationnement des véhicules sur le domaine public, afin de garantir une meilleure sécurité aux usagers. Un mot a été également distribué pour les parents d’élèves qui viennent en voiture à l’Ecole du Bourg de SERMOISE, afin d’améliorer le stationnement sur le parking.
Monsieur JONDEAU,informe :
* Suite à la distribution du Trait d’Union de juin 2008, une habitante de SERMOISE a souligné qu’il serait sympathique de remercier les membres de la Croix Rouge et les services de la sécurité civile pour leurs diverses participations lors des manifestations organisées sur la Commune. Monsieur JONDEAU précise que l'omission provient du fait qu'il s'est appuyé sur la liste des partenaires gérés par la Commission Municipale Jeunesse et Sports pour rédiger les remerciements, alors que la Croix Rouge est gérée directement par l'organisateur ASF-USON. Le Conseil Municipal associe bien entendu la Croix Rouge à ses remerciements, ainsi que les bénévoles qui ont assuré la sécurité.
*Sur ce même Trait d’Union, le numéro de téléphone de l'Association LES ENGINCROYABLES indiqué est erroné. Le bon numéro de téléphone est le suivant : 03 86 60 93 03.
* Des contacts ont été pris, afin d'organiser pour les Elus de SERMOISE des visites de l’Assemblée Nationale, du Sénat à PARIS et du Parlement Européen à STRASBOURG. Les Elus intéressés ont été invités à s'inscrire auprès de Monsieur JONDEAU.
* Contact avait été récemment pris avec le Colonel Jean-Marie VOLLOT, Commandant du Groupement de la Gendarmerie, afin qu'il fasse dans la mesure du possible procéder à diverses prises de vues aériennes de la Commune à l'occasion Grand Prix de France de F1. Ces photos, d'une grande qualité, sont destinées entre autres à l'illustration de l'opuscule à paraître de la Sermoisienne. Le Conseil Municipal remercie vivement le Colonel VOLLOT et le Major MALTERRE pour leur aimable collaboration et leur soutien.
* Il rappelle que les inscriptions concernant le Concours des Maisons Fleuries ont lieu jusqu’au 4 juillet 2008, dernier délai.
* Au niveau de l’ADN, les Comptes Administratifs ont été votés à l’unanimité au titre de l’année 2007.
Monsieur DE JESUS précise :
* Il tient tout d’abord à remercier les membres de la Commission Municipale Fêtes et Cérémonies & Jeunesse et Sports pour leur participation active lors de l’organisation de la course pédestre LES BOUCLES DE SERMOISE. Une réunion aura lieu en septembre 2008 avec Monsieur André GUILLAUMIN, Président de l’ASF USON pour la préparation de l’édition 2009.
Il souligne que l’édition 2008 des boucles de SERMOISE a été un beau succés.
* L’organisation de la Fête du Port est en cours, en collaboration avec la Commune de CHALLUY. Cette Fête aura lieu le 19 juillet 2008. Le programme est le suivant : 20 h lâcher de ballons au stade intercommunal de CHALLUY SERMOISE, situé sur la Commune de CHALLUY. De 21 à 22 h, concert avec Micky and the Daddies. 22 h retraite des flambeaux (départ du stade). 22 h 30 spectacle de magie « Christian PRESTON et Anhoun ». 23 h grand feu d’artifice (espace du Général Bourdiaux - Port de Plagny)
* Un tournoi de foot’sal en plein air est organisé par le RCNCS et la Municipalité de SERMOISE sur l’aire de jeux du Champ Rouage le 5 juillet 2008 à partir de 14 heures.
* 6 juillet 2008, repas champêtre des Anciens Combattants de CHALLUY SERMOISE au stade intercommunal à partir de 12 heures.
* 27 juillet 2008, repas champêtre des Donneurs de Sang de CHALLUY SERMOISE au stade intercommunal.
* Les voisinades auront lieu cette année sur l’aire de jeux du Champ Rouage le 31 août 2008. Sont concernés les habitants du Champ Rouage, du quartier des Fleurs et de la Route de Lyon pour la partie Rond Point de la 1ère Armée Française jusqu’à la rue des Violettes. Chaque participant apporte son matériel et ses victuailles pour prendre en commun un repas convivial. En cas de pluie, cette manifestation aura lieu au stade intercommunal.
* 28 juin 2008 à 16 heures, réception au foyer de la salle du Conseil Municipal de NEVERS en l’honneur du Racing Club Football de NEVERS CHALLUY SERMOISE, qui vient d’accéder à la division « Promotion d’Honneur ». Monsieur JONDEAU tient à féliciter le RCNCS au nom du Conseil Municipal de SERMOISE.
* Enfin, il fait part de l’organisation de « Un air de Loire », qui s’intitulait en 2007 « Nevers plage ».
Ces activités auront lieu du 5 juillet au 10 août 2008 sur la plage, de l’autre côté du pont de Loire.
Monsieur LESUEUR, a plusieurs points à aborder. Tout d’abord, en tant que Délégué aux Travaux voirie, le marché pour attribuer les travaux de voirie a été lancé. Les travaux débuteront en septembre 2008. Il s’agit des deuxièmes tranches de la rue Georges Malville et des trottoirs restants de la RD 907. Ensuite, le marché de programmation du restaurant scolaire est pratiquement bouclé. La prochaine réunion du comité de pilotage est prévu en juillet 2008. Il s’agira de lancer le marché d’étude début septembre 2008. De plus, il tient à ajouter quelques informations sur l’ADN. Le syndicat mixte d’études et de programmation réfléchit sur la prochaine révision de son schéma de cohérence territoriale. La révision de ce document est indispensable pour notre commune afin que le plan local d’urbanisme puisse être adopté rapidement.
Monsieur DAUDIER, Délégué aux Travaux Bâtiments, donne quelques informations :
suite aux nombreuses intrusions dans nos locaux communaux, des systèmes de sécurité sont en cours de pose sur les fenêtres coulissantes de la nouvelle Ecole et de la Salle Polyvalente, ainsi qu’une révision générale des fermetures. Des travaux de mise aux normes électriques ont été effectuées sur tous les bâtiments communaux, recevant du public, après le passage du bureau de contrôle.
Les travaux de mise en sécurité et de réfection du lavoir seront effectués avant la fin de l’année.
Monsieur DAUDIER, Délégué aux Transports à l’ADN, fait part que plusieurs procédures de paiement seront possibles pour l’acquisition des bons de transport concernant les scolaires. Concernant les maternelles – primaires (juniors), choix d’avoir un coupon mensuel ou la possibilité d’acheter plusieurs coupons en une seule fois. Concernant les collégiens et les lycéens (D’Jeun), possibilité de prendre la carte annuelle qui pourra être payée en trois fois. Concernant le circuit d’école à école, rien ne change, une carte gratuite sera délivrée. Toute information pourra être demandée à l’Espace TANEO/KEOLIS (03 86 71 94 20).
Madame MIRE, étant absente, Madame le Maire informe le Conseil Municipal que, suite au Conseil d’Ecole, le nombre d’élèves se stabilise pour la prochaine rentrée scolaire.
QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Madame MOLERO s’informe sur les tarifs des transports scolaires. Y aura-t-il tous les ans une augmentation de 20 à 30 € comme elle l’a entendu dire sur une autre Commune ? Monsieur DAUDIER lui répond que cette information est fausse et que les tarifs sont largement en dessous du coût réel. Il tient à repréciser une nouvelle fois, qu’a partir du 1er septembre 2008, le prix de l'abonnement pour les maternelles et les primaires, est de 85€. Pour les collégiens et les lycéens, le prix de la carte est passé à 115 € pour 12 mois avec la possibilité d’utiliser tout le réseau de façon illimité.
Monsieur JONDEAU ajoute que la Délégation de Service Public des Transports de l’ADN a permis de faire un lissage des prix pour un service unique et plus important. A contrario, le tarif de l’eau va baisser.
Monsieur MAUBLANC signale que les lumières extérieures de la Salle Polyvalente sont souvent allumées inutilement, du fait du manque d’attention des personnes. Il faudrait prévoir de mettre un minuteur. Il faudrait également sceller les poubelles, afin de garantir la sécurité. Monsieur DAUDIER signale qu’elles ont été scellées récemment par les services municipaux et communautaires et demandera un devis pour installer des minuteurs. Monsieur MAUBLANC s’inquiète du stationnement des véhicules au droit des jardins du Nivernais.
Monsieur LESUEUR lui répond que cette situation devrait s’arranger avec la création d’un parking derrière l’établissement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19 heures 20.