MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 AVRIL 2003
Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt-quatre avril deux mil trois à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
| Présents : | MM CLUZEL, DAUDIER, DUPOTY, Mme GRELLIER, MM JONDEAU, JUNG, LESUEUR, Mme MARTIN, Mme MIRE, Mr MONTAGNE, Mme ROGER. |
| Absents | Mr FANELLI. |
| Excusés : |
Mr LOUISET (pouvoir donné à Mr DAUDIER), Mr JANEL (pouvoir donné à Mr DUBAR), Mr DE JESUS (pouvoir donné à Mr JONDEAU), Mme SIVADIER, Mme CONDAMINE (pouvoir donné à Mme GRELLIER). |
Monsieur CLUZEL été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une Enquête Publique s’est déroulée du 3 mars au 2 avril 2003 inclus sur le territoire des Communes de SERMOISE CHALLUY et GIMOUILLE. L’objet de cette Enquête Publique était le Projet d’Aménagement en Véloroutes du Chemin de Halage du Canal Latéral à la Loire – Section NEVERS PONT DU GUETIN – sur le territoire des Communes de SERMOISE CHALLUY et GIMOUILLE. Le Conseil Municipal est invité à émettre un avis sur ce Projet. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide avec 2 voix contre et 2 abstentions d’émettre un avis favorable.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, par Délibérations en date du 22 mars 2001 et du 5 avril 2001, le Conseil Municipal a délégué au Maire un certain nombre de missions pour la durée du mandat en application de l’Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément aux nouvelles dispositions législatives en vigueur, il vous est proposé de remplacer l’Alinéa suivant :
« prendre toute disposition concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés en la forme négociée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au Budget. »
par l’Alinéa suivant :
« prendre toute disposition concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalité préalable en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au Budget. »
Au vu de l’exposé de l’Adjoint Délégué, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la modification ci-dessus. A titre indicatif, le seuil était de 300 000 F TTC, soit 45 000 € TTC, pour passer à 90 000 € HT.
Un problème a été constaté au niveau de la location de la vaisselle. Avant d’envisager tout changement de Tarifs de la Salle Polyvalente, la Commission Travaux Bâtiment va demander un devis pour faire réaliser des clés spéciales pour les placards et le local de la vaisselle.
* Nouveau SIVOM de CHALLUY SERMOISE :
Achat du terrain de Monsieur Alain BLANDIN de CHALLUY (Extension du Stade Intercommunal situé à CHALLUY) : Ce terrain sera payé en deux fois, en 2003 et 2004 (33 000 € à diviser entre les Communes intéressées). L’aménagement devra être réalisé ultérieurement.
Les Agents Techniques de la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE et de CHALLUY seront temporairement mis à disposition du Nouveau SIVOM de CHALLUY SERMOISE pour l’entretien du Stade Intercommunal. Deux CES seront embauchés le 5 mai 2003.
* Communauté d’Agglomération de NEVERS : la Commission Transfert de Charges a eu connaissance des premiers Comptes Administratifs des divers Syndicats. Les réunions pour l’établissement du Contrat d’Agglomération seront programmées prochainement.
* Permanences de la Mairie pour les Ponts du 1er mai, du 8 mai et du 29 mai 2003 : ouverture aux horaires habituels les vendredis 2 mai, 9 mai et 30 mai 2003.
* Une réunion a eu lieu récemment sur le Port de Plagny avec les Voies Navigables de France et la Société de Location de Bateaux TOURISME FLUVIAL DU CENTRE. Afin de garantir la sécurité, la Société mettra autour des bateaux des barrières l’hiver. Se renseigner pour le point d’eau qui pourrait desservir les bateaux de passage. Une Convention sera prise prochainement avec les Voies Navigables de France pour l’occupation temporaire du Port de Plagny. Les manifestations autorisées par la Commune pourront bénéficier de la gratuité.
* Les habitants du Lotissement du Mûrier ont été reçus à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE avec le Groupe RICHELIEU, rendez-vous qu’ils avaient demandé, afin de parler des différents problèmes d’entretien des bâtiments.
* Remerciements des Associations pour la Subvention Municipale 2003 : LA SERMOISIENNE, L’ASSOCIATION GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE SERMOISE SUR LOIRE, LE CLUB DU TROISIEME AGE, LA CHORALE ENTRE LOIRE ET ALLIER, LE CERCLE FERROVIAIRE NIVERNAIS.
* Monsieur Gérard MONTAGNON, Président de l’Office du Tourisme de NEVERS et sa Région, s’est déplacé récemment en Mairie de SERMOISE SUR LOIRE, afin de signer la Convention d’Adhésion de la Commune à cet Organisme.
* La Course Pédestre, intitulée LES BOUCLES DU PORT DE PLAGNY, aura lieu le 1er mai 2003. Monsieur DE JESUS et Monsieur MONTAGNE ont récupéré des coupes et autres articles, afin de récompenser les nombreux participants déjà inscrits. Monsieur LESUEUR se propose de suivre en moto le peloton. Tout bénévole est le bienvenu.
* 26ème Fête du Cerf-Volant Club de France les samedi et dimanche 26 et 27 avril 2003 de 8 à 20 heures au Bois Chapitre, Commune de SERMOISE.
* Monsieur DESBARATS, Président de LA SERMOISIENNE, va recevoir le dimanche 27 avril 2003 un groupe de randonneurs qui désirent visiter l’Eglise de SERMOISE.
RAPPORT DE LA COMMISSION MUNICIPALE DU PERSONNEL :
Monsieur JUNG, Membre de la Commission Municipale du Personnel, indique qu’un saisonnier a été embauché à mi-temps, afin de suppléer un agent placé en mi-temps thérapeutique.
A la demande des enseignants, Monsieur LESUEUR, Délégué de la Commission Municipale TRAVAUX DE VOIRIE ENVIRONNEMENT, considère qu’il sera utile de remplacer la cour de l’Ecole par un revêtement plus adapté et propose que cet aménagement s’inscrive dans une réflexion globale sur la cour de récréation, afin d’accroître la sécurité, l’hygiène et l’esthétique de l’Ecole. Des devis ont été demandés.
QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :
Monsieur JUNG s’informe sur l’état actuel des finances de l’ancien SIVOM de CHALLUY SERMOISE. Il faut attendre le Compte Administratif 2002. La récupération de l’arriéré s’avère difficile et permet seulement de payer les dernières factures.
Madame GRELLIER indique qu’il serait utile de faire un trottoir le long du terrain de football rue d’Ardy. La Commission TRAVAUX DE VOIRIE en prend bonne note. Elle demande également la date de la visite des élus dans le quartier de Plagny.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 15.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mercredi 4 juin 2003 à 18 heures 30 à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE.