MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 NOVEMBRE 2002
Le Conseil Municipal s’est réuni le vingt-et-un novembre deux mil deux à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
| Présents : | Mr CLUZEL, Mme CONDAMINE, MM DAUDIER, DUPOTY, FANELLI, Mme GRELLIER, MM JANEL, JONDEAU, JUNG, LESUEUR, LOUISET, Mme MARTIN, Mme MIRE, Mr MONTAGNE, Mme ROGER, Mme SIVADIER. |
| Excusé | Mr DE JESUS. |
Monsieur JANEL a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
SUBVENTION COMMUNALE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE :
Il s’agit d’effectuer un virement de crédits (5 000 €) au Centre Communal d’Action Sociale de SERMOISE SUR LOIRE, afin de participer au voyage de 33 adolescents de la Commune, organisé par le Centre Social de MAGNY-COURS.
ÉCLAIRAGE PUBLIC & ILLUMINATIONS :
La Commission Municipale FÊTES ET CÉRÉMONIES a délégué au SIEEN la compétence pour installer les illuminations de fin d’année sur l’ensemble de la Commune.
INFORMATIONS SUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LOIRE ET ALLIER :
Suite à la récente démission de Monsieur Bernard GAGET, Monsieur Bernard NICOLAS a été réélu Président de la CCLA le 9 novembre 2002. Les Vice-présidents restent inchangés. Les Délégués de la Commune sont : Monsieur JANEL, Monsieur LESUEUR, Monsieur JONDEAU.
MODIFICATION DU DROIT DE PLACE (DELIBERATIONS DES 28.03.1996 ET 24.06.1998) :
Suite à une demande concernant la vente temporaire de pizzas, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, dans l’attente de l’élaboration d’un règlement de droit de place, d’autoriser le stationnement de ce marchand pendant une durée de trois mois à titre gratuit.
COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES :
* Commission Municipale Travaux Bâtiments & Chemins Ruraux : Monsieur DAUDIER, Délégué, fait part que la rénovation des bureaux de la Mairie est en cours. Il demande aux Élus de lui signaler tout problème constaté sur les chemins ruraux. Le personnel technique a repris l’entretien de ces chemins.
* Commission Vie Scolaire : Monsieur JANEL, Délégué, rapporte les questions du Conseil d’École : discussion sur la formule du paiement de la Garderie Municipale (forfait mois ou trimestre ?). 130 élèves à SERMOISE SUR LOIRE. Pour la rentrée scolaire 2003-2004, même prévision.
* Commission Municipale Travaux Voirie - Environnement : Monsieur LESUEUR, Délégué, tient à remercier les personnes qui ont participé à la réalisation du concert PARNASSUS à l’Église de SERMOISE SUR LOIRE le 8 novembre 2002 à 20 heures 30. La remise des prix de l’Association AFLEUR aura lieu le 29 novembre 2002 à 17 heures au Centre des Expositions à NEVERS (Madame Dulcinée MARTIN est Déléguée).
* Commission Municipale Fêtes et Cérémonies & Jeunesse et Sports : Monsieur DE JESUS, Délégué, fait part que des super rifles seront organisées pour le Téléthon (samedi 7 décembre 2002 à 20 heures 30 à la Salle Polyvalente de SERMOISE SUR LOIRE). Une collecte de dons aura lieu le samedi 7 décembre 2002 matin dans les quartiers, effectuée par les Associations.
* Commission Municipale Communication : Madame Josiane ROGER, Déléguée, indique au Conseil Municipal que le Goûter des Aînés aura lieu le mercredi 4 décembre 2002 à 15 heures à la Salle Polyvalente de SERMOISE SUR LOIRE. Le Noël des Enfants scolarisés de la Commune aura lieu le mercredi 18 décembre 2002 à 15 heures à la Salle Polyvalente de SERMOISE SUR LOIRE.
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
* Le Personnel du SIAEP de NEVERS SUD sera transféré dans la future Communauté d’Agglomération.
* L’Association LES ENFANTS DU VENT prépare une manifestation de deux jours pour 2003 (week-end du 26-27 avril). Il devra monter en début d’année un dossier pour les Commissions CULTURE & JEUNESSE ET SPORTS.
* Le Salon du Chocolat a eu lieu les 16 et 17 novembre 2002 à la Salle Polyvalente de SERMOISE SUR LOIRE. Il a connu un énorme succès (plus de 1 000 visiteurs sur deux jours).
QUESTIONS DIVERSES :
Monsieur David MERET, Président de l’Association LES ENFANTS DU VENT, souhaiterait savoir si une réunion publique serait organisée, dont le thème serait en particulier la Communauté d’Agglomération. Monsieur le Maire souligne que ce sujet a déjà été traité largement dans les Traits d’Union et sera repris dans un numéro spécial au cours du 1er trimestre 2003. Monsieur le Maire souligne qu’il est préférable de rencontrer les administrés sur le terrain. A ce titre, des visites de quartiers ont été effectuées en 2002 et continueront au printemps 2003.
Monsieur David MERET souhaiterait que la Commission Communication s’occupe du développement local de la vie associative (dissolution prochaine de SERMOISE LOISIRS ANIMATIONS). Madame ROGER, Déléguée de cette Commission, a demandé aux Associations leur programme d’activités pour 2003.
Monsieur David MERET indique également le danger que représente le stationnement des poids lourds le long de la RN7. Monsieur le Maire lui a répondu que la Municipalité a pris un Arrêté d’interdiction de stationner le long de la RN7 pour les poids lourds.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 15.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 5 décembre 2002 à 18 heures 30 à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE, puis le vendredi 20 décembre 2002.