MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2001
Le Conseil Municipal s’est réuni le dix-huit octobre deux mil un à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
Présents : Mr CLUZEL, Mme CONDAMINE, MM DAUDIER, DUPOTY, Mme GRELLIER, MM JANEL, JONDEAU, JUNG,
LOUISET, Mme MARTIN, Mme MIRE, Mr MONTAGNE, Mme ROGER, Mme SIVADIER.
Absent : Mr FANELLI.
Absents excusés : Mr LESUEUR (pouvoir donné à Madame MARTIN), Mr DE JESUS (pouvoir donné à Monsieur JUNG).
Monsieur DUPOTY a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
Monsieur JANEL souhaite apporter une rectification sur le compte-rendu de la séance du 17 septembre 2001, en particulier sur la Commission Municipale du Personnel. Cette Commission a fait part au Conseil Municipal que des vêtements de travail seront fournis au Personnel Technique comme chaque année selon une nouvelle organisation (liste de vêtements de travail à choisir selon les besoins de chacun).
Madame MIRE souligne que les propos de Monsieur LOUISET auraient pu ne pas être consignés dans le précédent compte-rendu.
REPRISE DES CONCESSIONS CIMETIÈRE :
La procédure, mise en place pour la reprise des concessions de l’ancien cimetière, laissées à l’état d’abandon, s’est achevée en juin 2001. La liste définitive des concessions a été dressée et doit être entérinée par le Conseil Municipal. Au vu de la liste présentée, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de reprendre toutes les concessions et d’effectuer les reprises sur plusieurs années budgétaires. 70 concessions sont concernées.
ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL :
Afin d’actualiser le régime indemnitaire du personnel communal, il convient de modifier les bases de calcul, fixées par délibération du 5 avril 2001.
MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL TECHNIQUE COMMUNAL POUR LE SIVOM DE CHALLUY SERMOISE :
Par délibération du 21 janvier 1999, le Conseil Municipal avait mis à disposition le personnel technique communal pour le SIVOM de CHALLUY SERMOISE lors des congés maladie. Cette convention de mise à disposition s’achève en février 2002. Il convient dès aujourd’hui de prévoir son renouvellement et de la transformer au bénéfice de la Communauté de Communes Loire et Allier, qui a la compétence pour le ramassage des ordures ménagères.
APPROBATION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE MAGNY-COURS :
La Commune de MAGNY-COURS a fait parvenir un dossier concernant l’approbation de son Plan d’Occupation des Sols. Après étude, la Commune de SERMOISE SUR LOIRE donne un avis favorable.
TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE :
Il convient de préciser et d’actualiser en fonction de l’Euro les tarifs de location de la Salle Polyvalente. Le Conseil Municipal entérine les différents tarifs proposés, tenant compte des différents besoins exprimés. De plus, la gratuité est appliquée aux expositions culturelles ou sociales.
DÉCLASSEMENT DES CHEMINS RURAUX DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE DE REMEMBREMENT DE CHALLUY SERMOISE AU PROFIT DE LA COMMUNE :
Par délibération du 4 mars 2000, la Commune a procédé à l’intégration dans la voirie communale de chemins remembrés par l’Association Foncière de Remembrement de CHALLUY SERMOISE. La Commune décide d’intégrer au vu du rapport présenté les chemins ruraux qui restaient la propriété de l’AFR de CHALLUY SERMOISE dans la voirie communale.
RENOUVELLEMENT DE L’INFORMATISATION DE LA MAIRIE :
Il convient de renouveler le parc informatique de la Mairie, afin de faire face aux évolutions techniques et aux nouvelles technologies de l’information. A ce titre, le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement du matériel au titre de l’année 2001 et d’en prévoir le mandatement au Budget Primitif 2002.
INFORMATION SUR LA FUTURE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION :
Les études se poursuivent concernant la création de la Communauté d’Agglomération.
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
* La visite des élus dans le quartier des fleurs (rue des Lilas, rue des Violettes, rue des Roses, rue et allée des Sorbiers...) s’est bien passée. Les habitants ont fait part de leurs souhaits.
La prochaine visite comprendra les quartiers suivants : rue Georges Malville, rue du Petit Rombois, rue du Champ Rouage et Les Trappes. Elle aura lieu le 17 novembre 2001 à partir de 10 heures.
* Monsieur Jean DUCROS a démissionné de son poste de Conseiller Municipal pour raisons professionnelles.
* Il va être créé un Conseil d’Exploitation au Lycée d’Enseignement Professionnel Agricole et Horticole de PLAGNY SERMOISE. A ce titre, un Membre du Conseil Municipal doit être désigné. Au vu des votes, Madame Josiane ROGER sera la représentante de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE.
* Monsieur le Maire transmet aux Conseillers Municipaux un courrier sur la sécurité routière.
QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :
Monsieur JUNG demande une explication sur le compte-rendu de la Communauté de Communes Loire et Allier, en particulier sur les projets de voirie sur 2001-2002.
Monsieur JANEL signale que le contrat du saisonnier se termine fin octobre 2001. Il conviendrait de prolonger d’un mois le contrat du saisonnier. Le projet d’embaucher une quatrième personne est à l’étude.
Monsieur LOUISET s’informe si des réponses ont été données aux questions sur la CCLA. Monsieur JONDEAU précise qu’à ce jour, aucune réponse n’a été reçue.
Monsieur MONTAGNE indique que le SIAEP de NEVERS SUD a voté dernièrement le prix de l’eau, soit une augmentation de 5 % (3.15 F jusqu’à 50 m3, 5.46 F de 51 à 500 m3). Beaucoup de factures impayées ont été constatées (des lettres recommandées ont été envoyées à ces personnes).
QUESTION DIVERSE :
Monsieur David MERET, Président de l’Association LES ENFANTS DU VENT, demande un local dans l’atelier communal ou autre et une aide financière pour payer la location de son actuel local. Monsieur DAUDIER signale que la Commission Municipale TRAVAUX BÂTIMENTS étudie la réhabilitation de cet atelier communal pour les besoins du service technique. Monsieur MERET félicite la Commune pour la création du site Internet.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 45.