MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2002
Le Conseil Municipal s’est réuni le quinze janvier deux mil deux à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.
| Présents : | Mr CLUZEL, Mme CONDAMINE, MM DAUDIER, DE JESUS, FANELLI, Mme GRELLIER, MM JANEL, JONDEAU, LESUEUR, LOUISET, Mme MARTIN, Mme MIRE, Mr MONTAGNE, Mme ROGER, Mme SIVADIER. |
| Absent | M. FANELLI |
| Absent excusé : | Mr DUPOTY (pouvoir donné à Monsieur DAUDIER), Monsieur JUNG (pouvoir donné à Monsieur JANEL). |
Monsieur LOUISET a été nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.
CONVERSION EN EUROS DU PRIX DES PHOTOCOPIES ET DE LA LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE :
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de faire une simple conversion pour le prix des photocopies, soit 0.15 euro.
En ce qui concerne les tarifs de location de la Salle Polyvalente, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de profiter de la conversion pour arrondir au prix inférieur.
APPROBATION DU PROJET ARRETE DE REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAINT ELOI :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’approuver le projet arrêté de révision du Plan Local d’Urbanisme de SAINT ELOI.
ENQUETE PUBLIQUE SUR LA CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE ENTRE LES LYCEES AGRICOLE ET HORTICOLE :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique, il est prévu la construction d’une passerelle de liaison enjambant la Route Nationale 7 et reliant les Lycées Agricole de CHALLUY et Horticole de SERMOISE SUR LOIRE.
Le but est de permettre une meilleure sécurité des élèves qui sont obligés plusieurs fois par jour de se rendre au sein des deux Lycées pour la restauration, l’internat et les activités sportives.
Le projet intégrera de surcroît des aménagements de voirie, de parking et de réseaux divers.
Après consultation du dossier, du rapport de Monsieur le Commissaire Enquêteur, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, donne un avis favorable à la réalisation de la passerelle et émet un avis réservé sur la sécurité des piétons quant à l’utilisation effective de cet ouvrage.
Le Conseil Municipal considère de plus que l’aménagement de voirie ne permettra pas une circulation en toute sécurité des bus, en particulier lors de leur sortie des aires de stationnement lors de la traversée de la Route Nationale 7.
Il conviendrait de prévoir un aménagement de feux tricolores, voire un sens giratoire.
En ce qui concerne l’évacuation des eaux pluviales, il est indispensable de créer le bassin de rétention en même temps que les aménagements de voirie et de prévoir une étude hydraulique sur les réseaux communaux, afin qu’ils puissent absorber les eaux de débordement, surtout en cas de pluviométrie importante.
Les dernières inondations, constatées au hameau de Plagny, prouvent que les réseaux des deux Communes sont déjà saturés et inefficaces.
En conclusion, le Conseil Municipal ne remet pas en cause l’utilité du projet, mais demande que les réserves émises soient étudiées et prises en compte, s’agissant notamment du bassin de rétention et des aménagements induits.
ETUDE CONCERNANT L’EXTENSION DE L’ASSAINISSEMENT :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que se pose toujours le problème de la saturation de la station d’épuration intercommunale de CHALLUY, qui collecte les effluents de la Commune de SERMOISE SUR LOIRE. Une étude avait été menée pour soit l’agrandir, soit la raccorder à celle de NEVERS. Cette étude est relancée et fera l’objet d’une information complète avant toute décision.
QUESTIONS DIVERSES :
* Commission Municipale Personnel : Monsieur JANEL, Délégué, informe le Conseil Municipal que la Commune aura un emploi jeune à compter du 21 janvier 2002. Madame Claudine GUILLET, Agent d’Entretien, a été titularisée le 18 décembre 2001 avec l’avis favorable de la Commission Personnel.
* Commission Municipale Promotion - Communication : Madame ROGER, Déléguée, fait part au Conseil Municipal que le Bulletin Municipal Annuel a été édité et est en cours de distribution.
* Commission Municipale Culture : Madame GRELLIER donne un compte-rendu sur l’étude de la dénomination des rues du Lotissement Communal du Bourg, de l’Ecole et de la Salle Polyvalente. Des propositions ont été faites, qui seront débattues au sein du Conseil Municipal avec l’Ecole et les Associations concernées. D’autre part, les manifestations pourraient porter sur des actions musicales ou théâtrales, voire un jumelage. La Commission invitera le responsable des jumelages de la Ville de NEVERS.
* Commission Municipale Voirie : Monsieur LESUEUR, Délégué, indique qu’il a reçu récemment des devis de travaux de voirie (réfection de chaussées et de trottoirs, aménagement de la cour de l’Ecole). Des bureaux d’études ont été consultés pour la réalisation du Mail, en tenant compte des informations données par le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement de NEVERS (travaux étalés sur trois ans).
De plus, la Commission étudie le fleurissement de la Commune (création de massifs, embellissement des bacs et vasques à fleurs sur les candélabres). Les sites ont été sélectionnés : Le Bourg - Le Port de Plagny - La Route Départementale 265. Le personnel technique est impliqué dans ce projet. La Commission sollicite des conseils auprès du Service Espaces Verts de la Ville de NEVERS.
* Commission Municipale Urbanisme : Monsieur LESUEUR, Délégué, signale que cette Commission étudiera en 2002 le Plan d’Occupation des Sols, le Schéma Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme et le Plan de Prévention des Risques.
* Commission Municipale Fêtes et Cérémonies & Jeunesse et Sports : Monsieur DE JESUS, Délégué, fait part de l’organisation des jeux de la Communauté de Communes Loire et Allier.
* Commission Municipale Travaux Bâtiments : Monsieur DAUDIER, Délégué, présente les différents projets et leur classement en fonction de leur priorité.
* Commission Municipale Finances : Préparation du Budget Primitif 2002.
Section Fonctionnement : le lundi 4 mars 2002 à 17 heures 30.
Section Investissement : le lundi 18 mars 2002 à 14 heures 30.
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
* Réseau Natura 2000 : C’est un projet européen visant à protéger la faune et la flore de sites importants, tels que par exemple les bords de la Loire, en particulier à SERMOISE SUR LOIRE. Monsieur LESUEUR, Délégué à la Commission Municipale Environnement, va étudier ce projet d’aménagement paysager et donnera un compte-rendu aux Conseillers Municipaux. Le Conseil Municipal donne un avis favorable de principe.
* Elections :
- Baux ruraux : le jeudi 31 janvier 2002 de 9 heures 30 à 15 heures 30 à la Mairie de SERMOISE.
- 1er tour Présidentielles : le dimanche 21 avril 2002 de 8 à 18 heures à la Mairie de SERMOISE.
- 2e tour Présidentielles : le dimanche 5 mai 2002 de 8 à 18 heures à la Mairie de SERMOISE.
- 1er tour Législatives : le dimanche 9 juin 2002 de 8 à 18 heures à la Mairie de SERMOISE.
- 2e tour Législatives : le dimanche 16 juin 2002 de 8 à 18 heures à la Mairie de SERMOISE.
* Monsieur le Maire tient à remercier les Elus pour leur présence aux cérémonies et manifestations diverses.
QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :
Madame MIRE demande si la Route Départementale 265 pourrait porter un nom de rue. Monsieur le Maire indique qu’elle pourra porter un nom de rue, quand elle sera classée dans la Voirie Communale.
Monsieur CLUZEL demande des informations sur la Communauté d’Agglomération. Monsieur le Maire précise que la Commune participe à des réunions de travail, qui feront l’objet d’une information ultérieurement aux Membres du Conseil Municipal.
Monsieur LOUISET demande des informations sur la Communauté de Communes Loire et Allier. Des comptes rendus sont distribués aux Elus dès réception en Mairie.
Madame GRELLIER demande si le panneau « LES COMMERCANTS VOUS ACCUEILLENT » ne peut pas être changé de place sur la Route Nationale 7.
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 28 mars 2002 à 18 heures 30 à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE (Vote du Budget Primitif 2002...).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures.