MAIRIE DE SERMOISE SUR LOIRE

COMPTE RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

 DU 25 OCTOBRE 2004 

QUI SERA SOUMIS A L’APPROBATION DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

                 Le Conseil Municipal s’est réuni le treize décembre deux mille quatre à dix-huit heures trente minutes sous la présidence de Monsieur Roger DUBAR, Maire de SERMOISE SUR LOIRE.

                Madame ROGER a été nommée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la réunion précédente est adopté par les membres présents.

INFORMATIONS SUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NEVERS :

Monsieur JANEL, Délégué à la Commission Transports, informe que le Plan des Déplacements Urbains est dans sa phase d’élaboration. La Délégation de Service Public pour les Transports Urbains a été prolongée d’un an et demi. Il y aura bientôt des bus au gaz naturel dans l’Agglomération, à noter que le Concessionnaire, qui gère le réseau, s’est équipé d’une plate-forme de gaz naturel sans augmenter le coût du ticket de bus. Une deuxième Coursinelle sera mise en place dans le premier trimestre de l’année 2005 dans NEVERS. La volonté est de réduire la circulation des gros bus à l’intérieur du centre ville.

Monsieur JANEL, Délégué à la Commission Communication, précise que le deuxième Bulletin Annuel de l’Agglomération sera distribué vers le 15 février 2005. Un accent important sera mis sur le Contrat d’Agglomération. Il fait part qu’une personne a été recrutée pour s’occuper exclusivement de la Communication de l’ADN.

Monsieur DE JESUS, Délégué à la Politique de la Ville, indique que, lors du dernier Conseil Municipal, il avait été évoqué la possibilité de bénéficier du Contrat Ville. Le Président de la Communauté d’Agglomération souhaite que ce Contrat soit élargi à l’ensemble des Communes adhérentes à l’Agglomération (pour les compétences sports et culture). Monsieur JONDEAU précise que ce Contrat fait l’objet d’une attention particulière et que le dossier d’élargissement à l’ensemble des Communes de l’Agglomération sera transmis aux Services de l’Etat.

INFORMATIONS SUR LA COMMUNE :

Monsieur DE JESUS informe que les rifles du Téléthon ont rapporté 1 765 €, sans la subvention de la Commune qui s’élève à 400 €. Il sera remis à l’AFM un montant de 2 165 €.

Il précise que 31 maisons se sont inscrites pour le Concours des Maisons Illuminées et que la remise des lots se fera le 22 décembre 2004 à 19 heures à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE, qui sera précédée par une Marche des Lumières à 18 heures (départ devant la Mairie). Il tient à souligner que les quartiers ont été bien mis en valeur. Monsieur MONTAGNE rappelle que ce concours est encadré par un règlement précis, qui tient compte de l’originalité entre autre.

Madame MARTIN souhaite savoir pourquoi la route de Lyon n’est pas illuminée. Monsieur le Maire précise que les illuminations doivent se faire en priorité à l’intérieur des quartiers. Le coût de l’illumination de la route de Lyon serait trop important, sans compter qu’il existe des règles de sécurité à respecter. Toutefois, une Commission pourrait réfléchir à l’illumination de certains points stratégiques sur cet axe, comme par exemple un rond-point.

COMMUNICATIONS DU MAIRE : 

                Monsieur le Maire évoque la demande de l’Association des Engincroyables, qui est située actuellement dans un local à FOURCHAMBAULT et qui souhaite disposer d’un nouvel endroit. Cette Association, qui réalise des engins extraordinaires, souhaite uniquement un lieu sur lequel elle pourrait installer son local, à proximité du canal latéral à la Loire. Le terrain de l’Atelier Municipal serait idéal. Cette Association s’acquitterait de toutes les taxes et serait encadrée par une convention. Le Conseil Municipal émet un avis favorable et charge Monsieur le Maire d’élaborer cette convention. 

                Chaque classe de l’Ecole a eu un sapin à l’occasion des Fêtes de Noël.

                Comme tous les ans, le Goûter des Aînés s’est bien passé. Il faut toutefois dès à présent réfléchir à sa continuité, compte tenu que cette animation est réalisée en partenariat avec le LEPA de PLAGNY SERMOISE, qui contribue largement à sa réussite.

                Monsieur le Maire tient à remercier le personnel pour sa polyvalence et sa disponibilité lors des divers congés maladie, qui auraient pu pénaliser les Services.

                Il informe que Monsieur PICOT et Monsieur LOGIER ont été médaillés de bronze au titre de leur participation à diverses activités sportives.

                Il précise que les Vœux de la Municipalité auront lieu le 12 janvier 2005 à 19 heures à la Salle Polyvalente de SERMOISE SUR LOIRE.

QUESTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX :

                Monsieur JONDEAU souhaite connaître l’évolution du dossier concernant la nomination d’une rue « Général BOURDIAUX ». Monsieur LESUEUR propose, dans le cadre du déclassement de la Route Départementale 265, de rebaptiser cette rue au nom de cette personne. Il faut toutefois faire attention à ne pas trop créer de perturbations au niveau des changements d’adresse. Ce dossier sera évoqué par la Commission Voirie.

                Monsieur DAUDIER signale que la rue Georges Malville est dégradée (voirie + trottoirs) dans sa partie basse et qu’il persiste un réel danger causé par la vitesse. Une réflexion doit être engagée pour que la Commune allie sécurité et gestion des dépenses (ralentisseurs, campagne de marquage au sol...). A ce titre, Monsieur JONDEAU informe que les Services de l’Etat installeraient des quilles à la Chaume des Pendus pour limiter la vitesse.

                Monsieur le Maire se félicite qu’après tant d’années de demande, la desserte de la Route Nationale 7 à Plagny a été refaite, la Municipalité n’ayant à sa charge que la réfection des trottoirs pour un coût de 9 300 €.

                Monsieur DUPOTY souhaiterait savoir s’il est possible que le poste Internet soit à la disposition du public. Monsieur JONDEAU rappelle que le Conseil Municipal avait émis un avis défavorable, compte tenu des problèmes de sécurité quant à l’utilisation du matériel (vérification des sites utilisés et de la confidentialité des données). On pourrait profiter de la diffusion de ce compte rendu pour que les gens se manifestent à la Mairie, afin de savoir si cela constitue un véritable besoin. De ce constat, une étude sera faite pour un poste dédié au public. Monsieur DUPOTY souhaite également savoir pourquoi il n’existe pas d’antenne médicale sur la Commune. Il lui est précisé que la Commune ne peut imposer l’installation de ces professions libérales.

                Monsieur DE JESUS transmet les remerciements des habitants du Champ Rouage pour le balayage de ce quartier. Monsieur MONTAGNE signale qu’une arche, qui reçoit le ruisseau du Peuilly à Plagny en-dessous du canal latéral à la Loire, est endommagée. Monsieur JUNG propose de lister tous ces points qui seraient problématiques avec Monsieur MONTAGNE et ils prendront contact avec la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt de la Nièvre. Monsieur JUNG souhaite savoir, dans le cadre de la compétence transports de l’Agglomération et dans l’attente du Plan des Déplacements Urbains, si le Bureau Municipal a soumis un projet. Monsieur JANEL précise qu’il a simplement été présenté une demande d’extension de la ligne du Port au Bourg de SERMOISE. 

                Madame MARTIN informe que, lors du Concours Départemental du Fleurissement, la Commune a été classée 6ème (4ème en 2003), mais précise que ce classement tient compte à hauteur de 30 % du fleurissement effectué par les habitants. Afin que la Commune puisse bénéficier d’un meilleur classement pour l’année 2005, il faudrait une plus grande participation des habitants pour valoriser la Commune. Les Elus vont démarcher les habitants pour non seulement participer à ce Concours Départemental mais à l’ensemble des Concours (LA SERMOISIENNE et AFLEUR).

                Madame MARTIN fait le point sur le nouveau SIVOM de CHALLUY SERMOISE et précise que le résultat prévisionnel au 31 décembre 2004 serait excédentaire à hauteur de 22 472 €. Monsieur LOUISET précise que ce montant comporte les résultats des anciens Syndicats (Eclairage Public de la Route Nationale 7, Ruisseau du Peuilly et ancien SIVOM de CHALLUY SERMOISE). Monsieur le Maire souhaite souligner que ce montant tient compte du remboursement de la ligne de trésorerie effectué par l’ADN. Monsieur LOUISET tient à préciser à nouveau que ce remboursement va permettre une fois pour toutes d’annuler toutes les dettes de l’ancien SIVOM de CHALLUY SERMOISE et que même si le Syndicat n’avait pas reçu ce remboursement, le nouveau SIVOM de CHALLUY SERMOISE n’aurait pas été déficitaire, ce qui dénote une bonne gestion.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20 heures 15.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le à 18 heures 30 à la Mairie de SERMOISE SUR LOIRE.

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